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MENTIONS LÉGALES

 

Informations sur l’éditeur:

Le site destinationgolf.fr est la propriété de Guilhem Alquier.

 

Conception technique et graphique du site:

BMV Communication
245, av d’Allemagne
82000 Montauban – France.
http://www.bmvcom.eu

 

Hébergement du site :

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France.

 

Droits protégés :

Les éléments constituant le présent site sont la propriété de Guilhem Alquier.
Ils sont protégés par la législation applicable en matière de droit d’auteur, de droit des marques, de droit des dessins et modèles et de concurrence déloyale.
Les copies des documents contenus dans ce site ne peuvent être faites qu’à titre d’information et exclusivement pour un usage strictement privé. Le Site et chacun des éléments qui le composent tels que, notamment marques, textes, charte graphique, illustrations, logos, dénominations sociales, produits, photographies sont la propriété exclusive de Guilhem Alquier.
Aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site, n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle.
La reproduction des documents du site est autorisée à des fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé : toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d’autres fins est expressément interdite.
Ils ne peuvent être utilisés sans l’autorisation écrite préalable de Guilhem Alquier.
En tout état de cause, et sous réserve de ce qui précède, devront être clairement indiqués la source.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi, nonobstant tout autre recours de Guilhem Alquier.

 

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Chaque visiteur du site Destination Golf qui fournit des informations à Guilhem Alquier, par le biais de ce site, lui consent l’intégralité des droits transférables relatifs à cette information et autorise Guilhem Alquier à en faire l’usage qui lui plaira. Les informations ainsi fournies par les visiteurs seront considérées comme non confidentielles, et devront être exactes, licites et ne pas nuire aux intérêts des tiers.
Il est également rappelé que, conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et libertés telle que modifiée, le visiteur dispose d’un droit d’opposition, d’accès et de rectification des données personnelles qu’il aurait pu fournir.
La modification ou la suppression des informations fournies interviendra dans les meilleurs délais.

 

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Guilhem Alquier exclut toute garantie (garantie de qualité, d’adéquation à un usage particulier, de propriété et d’absence de contrefaçon) quelle qu’elle soit quant au contenu du site.
Est également exclue toute responsabilité s’agissant des dommages (directs, indirects, accessoires, spéciaux, punitifs) résultant de l’utilisation ou du fonctionnement du site, propriété de Guilhem Alquier.

 

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